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Automobile

Objet

L’assureur garantit l’assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que celui-ci peut encourir en raison de dommages corporels ou matériels causés à autrui au cours ou à l’occasion de la circulation d’un véhicule terrestre à moteur et résultant :

  • d’accident, incendie ou explosion causés par ce véhicule, les accessoires et produits servant à son utilisation, les objets et substances qu’il transporte ;
  • de la chute de ces accessoires, objets, substances et produits.

Sont compris dans la garantie, les dommages résultant de l’emploi d’appareils terrestres attelés au véhicule assuré, lorsqu’un tel emploi a été stipulé aux conditions particulières.

Garantie

Sont garantis, ceux des risques ci-après désignés :

  • la responsabilité civile, la défense et recours,
  • le recours des tiers incendie (garanties obligatoires),
  • les dommages au véhicule,
  • l’incendie,
  • le vol,
  • le bris de glaces (garanties facultatives).

 

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