Objet
L’assureur garantit l’assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que celui-ci peut encourir en raison de dommages corporels ou matériels causés à autrui au cours ou à l’occasion de la circulation d’un véhicule terrestre à moteur et résultant :
- d’accident, incendie ou explosion causés par ce véhicule, les accessoires et produits servant à son utilisation, les objets et substances qu’il transporte ;
- de la chute de ces accessoires, objets, substances et produits.
Sont compris dans la garantie, les dommages résultant de l’emploi d’appareils terrestres attelés au véhicule assuré, lorsqu’un tel emploi a été stipulé aux conditions particulières.
Garantie
Sont garantis, ceux des risques ci-après désignés :
- la responsabilité civile, la défense et recours,
- le recours des tiers incendie (garanties obligatoires),
- les dommages au véhicule,
- l’incendie,
- le vol,
- le bris de glaces (garanties facultatives).