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Objet
L’assureur garantit l’assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que celui-ci peut encourir en raison de dommages corporels ou matériels causés à autrui au cours ou à l’occasion de la circulation d’un véhicule terrestre à moteur et résultant :
Objet
L’assureur garantit l’assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile lui incombant en tant que chef d’entreprise, du fait des dommages corporel, matériels ou immatériels, qui en sont la conséquence, causés aux tiers à l’exclusion des membres de sa famille, de ses domestiques, préposés et salariés, au cours et du fait de l’exploitation de son entreprise.
Objet
Le contrat d’assurance garantit a responsabilité civile pouvant incomber au preneur d’assurance et à ses clubs affiliés en tant qu’administrateurs et organisateurs des activités assurées, ou encore à l’occasion de leur participation à toutes manifestations découlant ou en rapport avec les activités assurées ;
Objet
Ce contrat garantit l’’élève adhérent contre les risques de la vie scolaire survenant dans l’établissement fréquenté ou hors de l’établissement, soit au cours d’activités scolaires ou parascolaires organisées par l’établissement fréquenté ou sous son contrôle, y compris la pratique des sports dans le cadre des activités de pleins airs ou de l’association sportive spéciale à cet établissement ; soit au cours d’activités organisées ou contrôlées par une administration relevant du Ministère de l’éducation Nationale ou un cours de vacance professé dans un établissement d’enseignement.
Objet
La présente assurance a pour objet de garantir L’ASSURE contre tous les dommages, pertes matérielles ou destructions survenant aux biens assurés.
L’incendie – les explosions – la chute de foudre – le choc ou chute de tout ou partie d’appareils de navigation aérienne ou engins spatiaux, ou d’objets tombant de ceux-ci. Certaines conséquences de ces dommages, pertes ou destructions survenant aux biens assurés, telles qu’elles sont définies ci-dessous :
Objet
Par ce contrat, l’assureur garantit les objets se trouvant dans les locaux désignés aux conditions particulières, à concurrence des montants fixés, contre la disparition, la destruction ou les détériorations résultant d’un vol.
Objet
L’assurance MRH a pour objectif de protéger une habitation et son contenu, en cas de sinistre, que l’assuré soit responsable ou victime. Elle n’est pas obligatoire mais la loi oblige le locataire d’un logement non meublé à souscrire une assurance garantissant sa responsabilité à l’égard du propriétaire pour tous les dommages, notamment à la suite d’incendie, d’explosion ou de dégât des eaux, qu’il pourrait causer aux biens loués. Généralement, les contrats dits MRH proposés par les assureurs garantissent tant les dommages causés aux biens du propriétaire que ceux causés aux biens mobiliers appartenant au locataire.
Objet
Le présent contrat a pour objet de garantir l’assuré contre les dommages subis par son matériel informatique et autres accessoires à concurrence des montants indiqués au tableau des garanties dans les Conditions Particulières.
Objet
Assurance facultative souscrite pour compte commun par un maître d’ouvrage, un maître d’œuvre ou une entreprise générale pour un chantier, dont les garanties bénéficient tant au maître d’ouvrage qu’à chacun des intervenants sur le chantier. Les garanties couvrent les dommages matériels occasionnés sur le chantier à tout ce qui est destiné à faire partie intégrante de l’ouvrage définitif.
Objet
L’assurance Globale de Banque a pour objet l’indemnisation de la perte pécuniaire que pourrait éprouver l’assuré du fait de la détérioration, de la destruction ou de la disparition totale ou partielle, par suite de l’un ou l’autre des « événements assurés » survenus pendant la durée du contrat, des « valeurs » lui appartenant ou à lui confiées dans le cadre de son activité de banque.