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Tous Risques Chantier

Objet

Assurance facultative souscrite pour compte commun par un maître d’ouvrage, un maître d’œuvre ou une entreprise générale pour un chantier, dont les garanties bénéficient tant au maître d’ouvrage qu’à chacun des intervenants sur le chantier. Les garanties couvrent les dommages matériels occasionnés sur le chantier à tout ce qui est destiné à faire partie intégrante de l’ouvrage définitif.

Sont ainsi couverts par la TRC :

  • les travaux à compter de l´ouverture du chantier ;
  • les matériaux et équipements à compter de leur arrivée sur le site.

Cette garantie court en principe jusqu´à la réception, c’est à dire pendant la période de construction à proprement parler et dans les marchés industriels, pendant la période de tests et d’essais.

Garanties

Dommages matériels y compris les matériaux utilisés pour l’exécution des travaux, équipements, machines et fournitures diverses, frais de déblaiement, frais d’heurs supplémentaires et transports accélérés, frais d’honoraires d’experts, frais engagés pour éviter un péril imminent – Période de maintenance – Biens existants.
Responsabilité civile portant sur dommages corporels et matériels confondus, y compris les dommages immatériels consécutifs.

 

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